André Leon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: André LEON
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Neurochirurgie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: André LEON
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Médecine du travail
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: André LEON
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Gynécologie médicale
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: André LEON
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Léon (André, Henri)
président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins ; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Léon (André, Eugène)
vice-président d'une union départementale de mutilés, réformés, anciens combattants ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Léon (André)
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
Remplace:M. Goldstein (Marcel)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Léon (André, Henri)
adjoint au maire de Mennecy (Essonne) ; 31 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.